Autorisations de prise d'eau : rapports, règlements d'eau, avis, arrêtés préfectoraux (1858-1927, 1975). • 1858-1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1858-1975
Archives publiques
Cotes extrêmes : 3 O 56
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : voie navigable • prise d'eau
Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)