Autorisations d'occupation de terrain : procès-verbaux d'enquête, rapports, avis, arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1958-1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1958-1965
Archives publiques
Cotes extrêmes : 3 O 59
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : voie navigable
Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)