Contraventions : certificat, avis, arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1866-1944 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1866-1944
Archives publiques
Cotes extrêmes : 3 O 62
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : voie navigable
Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)