Travaux, enquête d'utilité publique : procès-verbal d'enquête, mémoire descriptif, plans (1904-1905) ; déclaration d'utilité publique : décret, rapport (1905-1906) ; enquête parcellaire : tableau des propriétés à acquérir, arrêtés, plans (1906-1907) ; procès-verbaux des commissions d'enquêtes (1907). Travaux de maintien des communications et écoulements des eaux : tableaux des ouvrages à exécuter, arrêté (1906-1907). Demande de la commune de Fléville pour l'utilisation des eaux de drainage : rapport, plan (1907). • 1904-1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904-1907
Archives publiques
Cotes extrêmes : 3 N 53
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : eau • cours d'eau • réseau de distribution • canalisation • travaux d'utilité publique • drainage
Fonction : construction
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau) • Messein (Meurthe-et-Moselle, France) • Ludres (Meurthe-et-Moselle, France) • Fléville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Houdemont (Meurthe-et-Moselle, France) • Heillecourt (Meurthe-et-Moselle, France) • Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)