Déclarations annuelles des données sociales, bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, appels à cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de liquidation et de régularisation de la taxe sur les salaires. • 2005-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2005-2007
Archives privées
Cotes extrêmes : 452 Z 30
Statut juridique
Délai
50 ans
Première année communicable
2058
Descripteurs
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : gestion du personnel
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)