Résultats 1 à 20 sur 214

Statuts : récépissé de la déclaration, liste des membres, révision, correspondance. • 1962-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 1

Conseil d'administration, réunions : ordres du jour, procès-verbaux, rapports d'activités, rapports moraux, notes, correspondance. • 1957-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 2

Assemblées générales, réunions : comptes rendus. • 2012-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 3

Père Lejosne : correspondance avec les Scouts de France. • 1932-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 4

Notes, extraits d'arrêtés, correspondance. • 1985-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 6

Étude : compte rendu de réunion, synthèse. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 7

Licenciement d'un étudiant salarié : note, conclusions des parties, jugements du Conseil de prud'hommes de Nancy, procès-verbal de conciliation, correspondance. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 8

Licenciement de l'ancienne directrice, poursuites judiciaires : jugements du Conseil de Prud'hommes de Nancy, pièces annexes, arrêts et conclusions de la cour d'appel de Nancy, correspondance. • 2013-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 10

Nuit du GEC, dégradations et destructions de biens matériels : main-courante, procès-verbal d'infraction, récepissé de dépôt de plainte, avis de classement. • 2014-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 9