Données et cotisations sociales • 1944-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1944-2018
Archives privées
Cotes extrêmes : 452 Z 26-33
Statut juridique
Descripteurs
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : gestion du personnel
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Sous-unités (8)
- Enquête trimestrielle du ministère des Affaires sociales sur l'activité et les conditions d'emploi de la main-d'oeuvre : formulaire d'enquête. • 1969-1972
- Déclarations annuelles des salaires, relevés nominatifs des salaires pour la caisse de sécurité sociale. • 1944-1951
- Déclarations annuelles des données sociales, bordereaux de régularisations annuels. • 1970-1975
- Déclarations annuelles des données sociales, bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, appels à cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de liquidation et de régularisation de la taxe sur les salaires. • 1998-2004
- Déclarations annuelles des données sociales, bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, appels à cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de liquidation et de régularisation de la taxe sur les salaires. • 2005-2007
- Déclarations annuelles des données sociales, bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, appels à cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de liquidation et de régularisation de la taxe sur les salaires. • 2008-2010
- Déclarations annuelles des données sociales, bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, appels à cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de liquidation et de régularisation de la taxe sur les salaires. • 2011-2013
- Déclarations annuelles des données sociales, bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, appels à cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de liquidation et de régularisation de la taxe sur les salaires. • 2014-2018