Achat par le Grand Nancy • 1991-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1991-2008
Archives privées
Cotes extrêmes : 452 Z 69-71
Statut juridique
Descripteurs
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse • vente aux enchères
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Sous-unités (3)
- Étude financière : dossier de présentation du GEC, résultats prévisionnels, dossier comptable, comptes de gestion, résultat de l'exercice comptable. • 2003-2005
- Mise en location des bâtiments au bénéfice du GEC : bail, annexes, procès-verbal du conseil d'administration du GEC, constat de repérage d'amiante, tableaux des mesures, extrait du registre de délibération de la communauté urbaine du Grand Nancy. • 2006-2007
- Protocole d'accord pour la gestion de l'ensemble immobilier : contrat, états des dépenses et recettes. • 1991-2008