Voie de raccordement • 1908-1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1908-1971
Archives publiques
Cotes extrêmes : 4 F 80-81
Statut juridique
Descripteurs
Sous-unités (2)
- Traité, avenant et convention : délibérations, correspondance (1913-1963) ; modification : délibérations (1947, 1952). Réglementation, redevance pour le stationnement des wagons, réglementation, taxes et tarifs, taux et redevances relatives à l'exploitation des embranchements, taxe de cheville, droits d'embarquement et de débarquement : délibérations, arrêtés, correspondance (1922-1946). Nettoyage et désinfection des véhicules : correspondance, arrêtés, placards cotés 14 Fi 1792-1793 (1912-1953). Demande d'autorisation pour l'utilisation des voies de raccordement : correspondance (1913-1970). Raccordement des Tonnelleries : délibérations, note, correspondance (1922-1925). • 1914-1970
- Débarquement des animaux : correspondance (1913-1934) ; transport des bestiaux : rapports, tarifs, correspondance (1921) ; accidents et incidents : correspondance (1908-1971) ; travaux et remise en état de la voie : délibération, correspondance (1914-1953) ; transport à grande vitesse : correspondance (1928) ; opérations réalisées : rapports, correspondance (1912-1923) ; affaires diverses : correspondance (1908-1946). • 1908-1971