Indemnités de logement • 1870-1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1870-1878
Archives publiques
Cotes extrêmes : 4 H 150-177, 323, 325, 327-329
Statut juridique
Descripteurs
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Sous-unités (33)
- Affaires générales : circulaires, correspondance (1871-1875). Erreurs ou irrégularités : correspondance de la direction générale de la comptabilité publique (1874). • 1871-1875
- Journal des logements. • 1871-1872
- Livre de détail : 1er volume. • 1872
- Livre de détail : 2e volume. • 1872
- Réception des billets de logements : états. • 1871-1872
- État nominatif des habitants ayant droit au payement de l'indemnité, section 1. • [vers 1872-vers 1873 ]
- État nominatif supplémentaire des habitants ayant droit au payement de l'indemnité (1871), 1er volume, état A. • [vers 1872-vers 1873 ]
- État nominatif supplémentaire des habitants ayant droit au payement de l'indemnité (1871), 2e volume, état A. • [vers 1872-vers 1873 ]
- État nominatif supplémentaire des habitants ayant droit au payement de l'indemnité (1871), 3e volume, état A. • [vers 1872-vers 1873 ]
- État nominatif supplémentaire des habitants ayant droit au payement de l'indemnité (4e trimestre 1871), état B. • [vers 1872-vers 1873 ]
- État nominatif supplémentaire des habitants ayant droit au payement de l'indemnité (3 mars-31 octobre 1871). • 1872
- Minutes des logements d'officiers (1872). • [vers 1873]
- État nominatif des habitants ayant droit au payement de l'indemnité (1er trimestre 1872). • -vers 1873
- État nominatif des habitants ayant droit au payement de l'indemnité (2e trimestre 1872). • -vers 1873
- État nominatif des habitants ayant droit au payement de l'indemnité (3e trimestre 1872). • -vers 1873
- État nominatif des habitants ayant droit au payement de l'indemnité (4e trimestre 1872). • -vers 1873
- État supplémentaire (minute). • 1873
- État nominatif des habitants ayant droit au payement de l'indemnité (1er trimestre). • 1873
- État nominatif des habitants ayant droit au payement de l'indemnité (3-15 mai). • 1873
- État nominatif des habitants ayant droit au payement de l'indemnité (3e trimestre) (minute). • 1873