Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1992 19/10/1992 IV-1. – Appel d'Offres -Aménagement d'espaces d'animation sur le quartier d'Haussonville. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 1992 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération Cotes extrêmes : 312 W 25