III-3. – Avenant n°2 à la convention du 1er juin 1995 avec l'OPAC pour l'extension de la salle Claude Deruet - Zac Provençal - Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1998

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 576 W 11