III-5. – Quartier Ville Neuve Charles III – restructuration de l'école Jules Ferry – lancement de la procédure d'appel d'offres – rectification et rapport de la délibération du 7 février 2000. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2000
Archives publiques
Cotes extrêmes : 656 W 26
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération