V-10. – Prise en charge par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale des visites organisées au musée des beaux-arts par les élèves de l'ENACT durant l'année 2001. - Convention financière. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2001
Archives publiques
Cotes extrêmes : 656 W 41
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération