III-3. – Contrat de cession de droits d'exploitation de l'écusson des lices de la Place Stanislas entre la Ville de Nancy, l'Office de Tourisme et l'Architecte en Chef des monuments historiques. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2005
Archives publiques
Cotes extrêmes : 830 W 88
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération