VI-48. – Aménagement de l'espace Thiers - Avenant 2 à la convention de groupement de commandes relative à la maîtrise d'oeuvre - Constitution d'un groupement de commandes pour la désignation d'un mandataire. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2010
Archives publiques
Cotes extrêmes : 830 W 192
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération