17/01/1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (6)
- I/1. – Exercice 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975
- I/2. – Exercice 1974 : réalisation de la 3e tranche de l'emprunt de 39 000 000 F. accordée par la société générale et ouverture de crédits en dépenses et en recettes. • 1975
- I/3. – Avis du conseil municipal sur une délibération prise par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1975
- II/1. – Legs de M. Charles Auguste Schmitt en faveur de la Ville de Nancy. • 1975
- II/2. – Plan d'occupation des sols (P.O.S.) partiel du quartier Saint-Sébastien : projet de dossier du plan d'occupation des sols (P.O.S.) partiel. • 1975
- III/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly. • 1975