18/12/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- VII/2. – Garderie de vacances : accueil des enfants du bureau d'Aide sociale au centre de loisirs de Gentilly. • 1978
- VIII/1. – Subventions aux associations sportives. • 1978
- IX/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1978
- IX/3. – Prise en compte par la Ville de Nancy du centre de documentation du musée de Zoologie et de l'aquarium tropical à dater du 1er Janvier 1979. • 1978
- IX/10. – Syndicat mixte d'aménagement du Lac de Madine : avis du conseil municipal sur certaines dispositions nouvelles du comité syndical. • 1978
- X/1. – Restructuration et extension de la halte garderie René II, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978