12/03/1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- Budget primitif 1979. • 1978
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1979 : avis du conseil municipal. • 1978
- I/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II, compte prévisionnel de gestion 1979 : avis du conseil municipal. • 1978
- I/3. – Budget 1979 de l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal. • 1978
- II/1. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1979-1980 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1978
- III/1. – ZAC du plateau de brabois : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1978
- III/2. – Extension de l'école maternelle Stanilas : acquisition ovadia. • 1978
- IV/1. – Ouverture d'une classe d'initiation à l'école primaire Saint-Georges. • 1978
- IV/2. – Relèvement du taux d'indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1978
- V/1. – Avis du conseil municipal sur l'ouverture le dimanche du supermarché Gro building Joffre à Nancy. • 1978
- VI/1. – Opération pilote d'implantation informatique, de la comptabilité analytique en milieu communal : convention entre la Ville de Nancy et le centre d'études et de recherches sur les collectivités locales en Europe. • 1978
- VII/1. – Droits de voirie : révision des tarifs et aménagements partiels du mode de tarification. • 1978
- VII/2. – Marché aux bestiaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1978
- VII/3. – Centre commercial de gros : augmentation des tarifs des redevances. • 1978
- VII/4. – Halles et marchés de détail : augmentation des tarifs des redevances. • 1978
- VII/5. – Chenil-pension et fourrière d'animaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1978
- VII/6. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances. • 1978
- S/1. – Attributions de subventions à divers organismes. • 1978
- S/2. – Construction de la piste d'athlétisme du stade Marcel-Picot. • 1978