22/01/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- 1. – Information : Conseil des jeunes. • 1996
- AF-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de neige ou de découverte. • 1996
- DU-1. – Approbation de la note de conjoncture de la zone d'aménagement concerté Pichon en date de septembre 1995. • 1996
- DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un terrain sis à Nancy 14, bis rue de l'Atrie. • 1996
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - Gymnase Emile Gebhart - Travaux de couverture et de rénovation. • 1996
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - Entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy. • 1996
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de divers locaux de l'Hôtel de Ville. • 1996
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - École Buthégnémont - Extension et restructuration des locaux. • 1996
- MT-5. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres (Gymnase Emile Gebhart - Travaux de couverture et de rénovation ; Entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy ; Restructuration de divers locaux de l'Hôtel de Ville ; École Buthégnémont - Extension et Restructuration des locaux). • 1996
- MT-6. – Contrat Ville de Nancy / Repro Bureau - maintenance et dépannage d'un photocopieur couleur. • 1996
- MT-7. – Passation d'un contrat avec la société Steininger-Pest-Control pour des travaux de désinfection et désinsectisation. • 1996
- J-1. – Accompagnement scolaire sur le quartier du Haut-du-Lièvre. • 1996
- H-1. – Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation. • 1996
- P-1. – Renforcement du Service des Actions Economiques, Commerciales et Artisanales - Création d'un poste contractuel de directeur au sein de la Direction de l'Urbanisme. • 1996