21/01/2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- Rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées. • 2008
- II-1. – Maison de la justice et du droit - Demande de subventions aux partenaires. • 2008
- II-2. – Contrat urbain de cohésion sociale - Demande de subvention pour la Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS). • 2008
- II-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase 2008. • 2008
- II-4. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2008
- II-5. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2008
- III-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le Quartier Charles III-Saint-Dizier - IV Églises - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2008
- III-4. – Projet de rénovation urbaine - Site du plateau de Haye - Convention de participation financière avec le Grand Nancy pour le Pôle de services publics du Haut-du-Lièvre. • 2008
- III-5. – Cession au Grand Nancy d'emprises de terrain nécessaires à la réalisation du boulevard urbain Meurthe Canal. • 2008
- III-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2008
- IV-1. – Demande de subvention de l'action de médiation oeuvrant auprès des riverains des Jardins d'eau . • 2008
- V-1. – Avenants de prorogation des conventions avec les centres sociaux -Année 2008. • 2008
- V-2. – Attribution de subventions aux associations des utilisateurs des centres sociaux (ADU). • 2008
- V-3. – Répartition des subventions des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) - Année 2008. • 2008
- V-4. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2008
- V-5. – Attribution du nom de Jacques JEANBLANC à la salle de Tennis de Table. • 2008
- V-6. – Conventions de mise à disposition des installations sportives municipales aux établissements d'enseignement du second degré. • 2008
- V-7. – Conventions tripartites de mise à disposition des installations sportives municipales entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine et les lycées publics de Nancy. • 2008
- V-8. – Attribution de subventions aux associations sportives : conventions avec les clubs. • 2008
- VI-1. – Expositions temporaires Victor Prouvé - 17 mai au 21 septembre 2008 dans les 3 musées. • 2008