10 juillet 1946 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- 1. – Subvention au Syndicat d'initiatives de Nancy. • 1946
- 2. – Marché de gré à gré et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1946
- 3. – Subvention pour l'érection d'un monument à la mémoire du président Franklin Delano Roosevelt. • 1946
- 4. – Fête nationale du 14 juillet : subvention au comité des fêtes. • 1946
- 5. – Dénominations de rues : square Victor-Basch, rue Victor-Prouvé, rue Christian-Moench, rue de l'Armée-Patton, rue Chanoine-Jacob, rue Edouard-Pierson. • 1946
- 6. – Acquisition pour réalisation d'alignements. • 1946
- 7. – Locations de propriétés communales. • 1946
- 8. – Aménagement du centre scolaire d'éducation physique de la pépinière : demande de subvention à l'État. • 1946
- 9. – Taxe sur les spectacles : répartition aux œuvres charitables. • 1946
- 10. – Dommages de guerre. • 1946
- 11. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel hôtel des postes : deuxième avenant à la convention passée avec l'État. • 1946
- 12. – Vente de matériaux. • 1946
- 13. – Musée des Beaux-Arts : remise en état partielle des locaux. • 1946
- 14. – Service d'autobus entre Nancy et les communes suburbaines : avis du conseil. • 1946
- 15. – Colonies de vacances : acquisition du château de Remicourt. • 1946
- 16. – Révision de la liste électorale du tribunal de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946
- 17. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946