31 août 1945 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- 1. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1944 et budgets additionnels de 1945. • 1945
- 2. – Approvisionnement de la Ville de Nancy en bois de chauffage, acquisition de tracteurs et de camions automobiles, marché de gré à gré : ouverture d'un crédit. • 1945
- 3. – Remise en état de la passerelle du barrage des Grands Moulins, marché de gré à gré : ouverture de crédit. • 1945
- 4. – Situation des agents municipaux qui ont quitté leur service pour des raisons politiques ou militaires. • 1945
- 5. – Agents requis pour travailler au profit des Allemands ou réfractaires du service du travail obligatoire. • 1945
- 6. – Caisse communale de retraites : versements à opérer par le professeurs du conservatoire, chefs de pupitres à l'orchestre du théâtre et des concerts. • 1945
- 7. – Compagnie des Sapeurs-pompiers : indemnité au personnel non logé. • 1945
- 8. – Dénominations de rues : rue Pierre-Semard, rue Gabriel-Mouilleron, place du Colonel-Fabien, carrefour des Frères-Noël, rond-point Marcel-Simon, avenue de la Libération, rue de Cronstadt. • 1945
- 9. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeuble. • 1945
- 10. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement rue Sainte-Cécile. • 1945
- 11. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy au général G.-S. Patton et au major général Paul W. Baade. • 1945
- 12. – Salaires du personnel municipal ouvrier et manœuvres auxiliaires. • 1945
- 13. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1945
- 14. – Locations de propriétés communales. • 1945
- 15. – Taxe sur les spectacles : répartition aux œuvres charitables. • 1945
- 16. – Relèvement des taux de l'indemnité spéciale temporaire allouée aux retraités communaux. • 1945
- 17. – Commission administrative des Hospices civils : élection des délégués. • 1945
- 18. – Attribution des prix de la fondation Flury : concours de 1945. • 1945
- 19. – Indemnités de fonctions au maire et aux Adjoints. • 1945
- 20. – Commission communale des impôts directs : liste de présentation. • 1945