1er décembre 1937 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (9)
- 1. – Aménagement de terrains de sport : demande de subvention de l'État. • 1937
- 2. – Utilisation de la salle muncipale de la porte Saint-Nicolas : demande du service de la navigation. • 1937
- 3. – Congrès de l'association des bibliothécaires universitaires de France : demande de subvention. • 1937
- 4. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Vallin. • 1937
- 5. – Hospices civils : révision des prix de journée et des tarifs des pansements et interventions externes. • 1937
- 6. – Instance judiciaire : Paul Genette. • 1937
- 7. – Demande d'ouverture d'une buvette : avis du conseil municipal. • 1937
- 8. – Tramways : examen de la situation actuelle. • 1937
- 9. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention. • 1937