17 mai 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- 1. – Attribution de subventions aux acteurs culturels • 2021
- 2. – Adhésion au dispositif Pass Culture • 2021
- 3. – Actualisation des statuts de l'EPCC Autre Canal • 2021
- 4. – Nancy - Musées - Exposition Les jours meilleurs: organisation et partenariat • 2021
- 5. – Musée de l'Ecole de Nancy : convention de partenariat avec le Lycée Loritz • 2021
- 6. – Le Livre sur la Place 2021 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation Jan Michalski • 2021
- 7. – Lutte contre la pollution lumineuse urbaine - Signature de la charte pour la protection du ciel et de l'environnement nocturnes • 2021
- 8. – Surveillance et exploitation du stationnement payant sur la voirie de la Ville de Nancy – Appel d'offres ouvert • 2021
- 9. – Mode de calcul de la tarification du domaine public pour les terrasses et création d'un tarif spécifique dans le cadre du projet "L'Eté à Nancy 2021" • 2021
- 10. – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante - 24h de Stan • 2021
- 11. – Attribution de subventions aux associations d'Education Populaire et de Jeunesse - Exercice 2021 - 2ème phase • 2021
- 12. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 - 3ème phase • 2021
- 13. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2021 • 2021
- 14. – Activités périscolaires - Avenant à la convention avec l'ASPTT pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2020-2021 • 2021
- 15. – Festival "La Syrie au coeur" - 3ème édition • 2021
- 16. – Lutte contre la pauvreté : accès de proximité aux droits numériques • 2021
- 17. – Subventions aux structures associatives solidaires • 2021
- 18. – Politique "Animal dans la ville" - Participation à l'opération "Label APIcité®" • 2021
- 19. – Attribution des primes de ravalement • 2021
- 20. – Mise en place de câbles électriques souterrains, parc de la Pépinière à Nancy, par ENEDIS Convention de servitudes • 2021