Archives municipales Administration Généralités Enregistrement des courriers 5 janvier 1995 - 31 décembre 1998. • 1995-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 1995-1998 Registre Oui Statut juridique Archives publiques Délai 50 ans Première année communicable 2049 Descripteurs Sujet : centre d'archives • administration Fonction : fonctionnement Type : registre Cotes extrêmes : 693 W 3