Archives municipales Administration Généralités Enregistrement des courriers 27 janvier 1995 - 30 octobre 2005. • 1995-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Présentation du contenu Ne semble concerner que les départs spontanés à destination de l'administration municipale. Date de l'unité documentaire 1995-2005 Registre Oui Statut juridique Archives publiques Délai 50 ans Première année communicable 2056 Descripteurs Sujet : centre d'archives • administration Fonction : fonctionnement Type : registre Cotes extrêmes : 693 W 4