1985, 21 janvier, 11 février, 18 mars, 22 avril. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Séance du 21 janvier 1985 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1, I/1 à I/3, III/1à III/3 (n° II, IV manquants), pièces annexes.
Séance du 11 février 1985 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° III/6 (n° I, II, III/1 à III/5, III/7, III/8, IV, V, VI manquants), pièces annexes.
Séance du 18 mars 1985 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° S/2, I/4, II/3, II/7, II/8, III/1 (n° S/1, S/3, I/1 à I/3, I/5 à I/11, II/1, II/2, II/4 à II/6, II/9 à II/12, IV, V manquants), pièces annexes.
Séance du 22 avril 1985 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° I/2 à I/6, II/4 à II/6 (n° I/1, I/7 à I/12, II/1 à II/3, II/7 à II/11, III, IV, V manquants), pièces annexes.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance