1988, 12 décembre, 19 décembre : 1re partie. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Séance du 12 décembre 1988 : procès-verbal détaillé, délibération sans numéro.
Séance du 19 décembre 1988 (1ère partie) : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1, 1bis, I/1, I/2, II/1 à II/20, pièces annexes.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance