1990, 10 décembre : 2e partie. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Délibérations n° II/2 à II/7, II/1, III/2, pièces annexes. La délibération n° II/2 contient 2 plans dans les pièces annexes.
Les pièces annexes de la délibération n° II/5 contiennent 3 photographies (tirage argentique, noir et blanc) relatives à l'ensemble industriel sis 22 rue Louise-Michel (Tomblaine).
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales