2000, 4 mai. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Ordre du jour, procès-verbal, rapport d'activité 1999 et des perspectives d'évolution 2000 du centre communal d'action sociale de la ville de Nancy, délibérations n° 1 à 2, I/1, II/1 à II/8, III/1 à III/19, IV/1 à IV/4, V/1 à V/2, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/8, pièces annexes.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance