Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2006, 29 mai : 2e partie. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Présentation du contenu Délibérations n° III/1, IV/1 à IV/3, V/1 à V/19, VI/1 à VI/3, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/4, IX/1 à IX/8, pièces annexes. Date de l'unité documentaire 2006 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance Cotes extrêmes : 830 W 102