2008, 22 mars. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Installation du conseil municipal. – Élections municipales : circulaire, listes candidats, résultats des 1ers et 2e tours. Installation : circulaire, procès-verbal d'élection du maire et des adjoints, feuille de proclamation, tableau du conseil municipal, plan de table. Séance : convocation, ordre du jour, procès-verbal du scrutin des élections municipales, délibérations n°I/1 à I/4, pièces annexes.
Le procès-verbal du scrutin des élections est rattaché au procès-verbal de la séance du 31 mars 2008 coté 830 W 152.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance