2009, 30 mars : 1re partie. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Ordre du jour, procès-verbal, récapitulatif des décisions prises par le Maire, compte rendu de réunion et résumé des actions de soutien à la parentalité relatifs au dispositif de réussite éducative, communication au conseil municipal, délibérations n° II/1 à II/6, pièces annexes.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance