1996, 3 janvier - 1997, 9 décembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
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Séances : 3 janvier 1996 (annulée)., 31 janvier 1996 (annulée)., 6 mars 1996, 10 avril 1996, 21 mai 1996, 25 juin 1996, 28 août 1996, 28 septembre 1996, 28 octobre 1996, 26 novembre 1996, 4 décembre 1996, 3 mars 1997, 25 mars 1997, 22 avril 1997, 21 mai 1997, 24 juin 1997, 2 septembre 1997, 14 octobre 1997, 12 novembre 1997, 9 décembre 1997.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • culture • fête • commission municipale