Mandat 2001-2008 • 2001-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2001-2008
Archives publiques
Cotes extrêmes : 708 W 1, 656 W 37-50, 708 W 2-38, 830 W 60-150
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Sous-unités (143)
- 2002, 24 juin : 1re partie. • 2002
- 2002, 24 juin : 2e partie. • 2002
- 2002, 24 juin : 3e partie. • 2002
- 2002, 30 septembre : 1re partie. • 2002
- 2002, 30 septembre : 2e partie. • 2002
- 2002, 4 novembre : 1re partie. • 2002
- 2002, 4 novembre : 2e partie. • 2002
- 2002, 16 décembre : 1re partie. • 2002-2003
- 2002, 16 décembre : 2e partie. • 2003
- 2003, 17 février. • 2003
- 2003, 31 mars : 1re partie. • 2003
- 2003, 31 mars : 2e partie. • 2003
- 2003, 31 mars : 3e partie. • 2003
- 2003, 26 mai. • 2002-2003
- 2003, 30 juin : 1re partie. • 2002-2003
- 2003, 30 juin : 2e partie. • 2003
- 2003, 30 juin : 3ème partie. • 2003
- 2003, 29 septembre : 1re partie. • 2003
- 2003, 29 septembre : 2ème partie. • 2003
- 2003, 3 novembre. • 2003