Registres • 1983-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Les décisions du maire sont réunies en registre de manière chronologique suivant leur numéro d'ordre. Aucune table ou sommaire n'y figure. Le seul outil de recherche est le répertoire électronique issu du logiciel métier. La recherche dans les décisions nécessite donc d'en connaitre le numéro d'ordre ou la date exacte.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Décisions du maire
Mot matière thésaurus : administration communale • maire