Registres • 1983-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1983-2020
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1049 W 181-191, 379 W 52, 271 W 169-255, 379 W 53-97, 521 W 189, 576 W 95, 521 W 190-200, 656 W 59, 576 W 96-111, 756 W 37, 656 W 60-97, 756 W 38-86, 830 W 357, 1034 W 72, 830 W 358-381, 271 W 168, 1034 W 73-143, 1049 W 180
Historique de la conservation
Certains arrêtés sont lacunaires : ils correspondent à des arrêtés n'ayant pu être récupérés par le secrétariat des assemblées auprès du service producteur, ou à des numéros annulés.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Mot matière thésaurus : administration communale • maire
Typologie documentaire : arrêté du maire • registre