Maison des Orphelines : procès-verbal, étude de l'Office national des forêts, attestation, contrat d'intervention, dossier de bourse, délibérations de l'attribution de bourses, plans (versés en 1 Fi 1155). Documents financiers : budget supplémentaire, balance définitive des comptes, projet de budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion. • 1983-1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1983-1991

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 53 W 15