Délégation de service public, régie intéressée : projet de renouvellement du contrat, contrat de régie, avenant N°1 au contrat de régie, assurance, projet de contrat de régie, délibération, proposition du groupe « Gymnase Club », rapport des prestations, comptes rendus de réunions, avis d'appel à la concurrence. • 1996-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1996-2007
Archives publiques
Cotes extrêmes : 602 W 108
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel • salle de spectacles
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)