Généralités • 1983-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1983-2000
Archives publiques
Cotes extrêmes : 26 W 47, 40 W 11-12, 56 W 5-9, 18, 48, 70, 307 W 4-5, 470 W 2-3
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : organisme consultatif • association
Type : pétition • coupure de presse
Sous-unités (15)
- Organisation : statuts des commissions municipales de quartier, mise en place et modification : récépissés de déclaration, projet de statuts révisés, déclarations de modification. • 1983-1997
- Organisation : statuts des commissions de quartier, liste des bureaux, plan des quartiers, coupure de presse. • 1989
- Organisation. – Membres des commissions municipales de quartier : liste des adhérents, liste des participants aux réunions thématiques. • 1989-1992
- Budget. – Subventions : délibérations, demande, attestation d'assurance de responsabilité civile, correspondance. • 1983-1989
- Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (janvier à mai). • 1988
- Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (juin à septembre). • 1988
- Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (octobre à décembre). • 1988
- Activité. – Visite de l'Assemblée nationale : photographie de groupe du maire et de membres de commissions municipales de quartier (cotée 5 Fi 4888), négatif (coté 9 Fi 19). • 1988
- Activité : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, notes, rapports, communiqués de presse (janvier-avril 1989). • 1989
- Activité : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, notes, rapports, communiqués de presse (mai-décembre 1989). • 1989
- Activité : comptes rendus. • 1990
- Activité : rapports, articles de presse, carton d'invitation aux voeux du maire.. • 1996-1997
- Activité : notes, rapports, modifications de statuts. • 1997-1999
- Tempête du 26 décembre 1999 : comptes rendus de réunion. • 2000
- Réception des responsables des commissions de quartier et d'associations : comptes rendus, notes. • 1987