Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1991 1991, 9 septembre. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Présentation du contenu – Lycée international. – 250e anniversaire de l'église Notre-Dame-de-Bonsecours. – Plan d'occupation des sols. – Examen de différents permis de construire. Date de l'unité documentaire 1991 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport Cotes extrêmes : 546 W 164