Finances Budget Règles budgétaires Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Sous-unités (1) Ajouter un commentaire Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : finances communales Type : budget Sous-unités (1) Instruction budgétaire et comptable M14, mise en place : notes, comptes rendus de réunion, tableaux, correspondance. • 1996-1998