Budget principal • 1983-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1983-2020
Archives publiques
Cotes extrêmes : 485 W 1-28, 79-86, 1000 W 20-30
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : finances communales • action sociale
Type : budget • budget primitif
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Sous-unités (47)
- Exercice 2003 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, annexes du budget primitif, budget primitif par sous-fonctions, rapport de présentation du compte administratif, annexes du compte administratif, compte de gestion. • 2003
- Exercice 2004 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, annexes du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte de gestion. • 2004
- Exercice 2005 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, annexes du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte de gestion. • 2005
- Exercice 2006 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte de gestion. • 2006
- Exercice 2007 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte de gestion. • 2007
- Exercice 2008 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte de gestion. • 2008
- Exercice 2009 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte de gestion. • 2009
- Exercice 2010 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, compte administratif. • 2010
- Exercice 2010 : compte de gestion. • 2010
- Exercice 2011 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2011
- Exercice 2011 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif. • 2011
- Exercice 2012 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2012
- Exercice 2012 : budget primitif. • 2012
- Exercice 2013 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2013
- Exercice 2013 : budget primitif, compte administratif. • 2013
- Exercice 2014 : débat d'orientation budgétaire, budget primitif, décision modificative n° 1, compte administratif. • 2014
- Exercice 2014 : compte de gestion. • 2014
- Exercice 2015 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2015
- Exercice 2015 : budget primitif, compte administratif. • 2015
- Exercice 2016 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2016