Contentieux relatif au désordre des caniveaux : compte-rendu d'intervention, comptes-rendus de réunion, ordonnance prévisionnelle, note, correspondance. • 2000-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2000-2001
Archives publiques
Cotes extrêmes : 722 W 74
Statut juridique
Descripteurs
Nom géographique (batiment) : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zénith de Nancy