Affaires générales • 1991-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1991-2001
Archives publiques
Cotes extrêmes : 722 W 71-75
Statut juridique
Descripteurs
Nom géographique (batiment) : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zénith de Nancy
Sous-unités (5)
- Etat des lieux : compte-rendu technique (incomplet), dossier, procès-verbal. • 1997
- Etat des lieux : procès-verbal. • 1999
- Affaires diverses : procès-verbaux de remise des clés, bilan financier, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance. • 1991-1997
- Contentieux relatif au désordre des caniveaux : compte-rendu d'intervention, comptes-rendus de réunion, ordonnance prévisionnelle, note, correspondance. • 2000-2001
- Contentieux relatif au désordre des caniveaux : pré-rapport. • 2001