Permis de construire, dossier de sondage du sol (notes, rapports, plans, correspondance), dossier signalétique, dossier relatif aux poteaux de l'auvent (correspondance, croquis, compte rendu visite de chantier), dossier de suivi de chantier (comptes rendus de réunion, correspondance, notes, procès verbal de constat, comptes rendus de réunions de chantier), procès verbal de réception, liste des réserves, constat de levée des réserves. • 1993-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier