PC 054 395 97 R 0007 M01. - 23 rue Sainte-Anne ; 75 rue Charles-III. Parcelle(s) : BC531. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1997
Archives publiques
Cotes extrêmes : 93 W 441
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation