PC 054 395 13 R 0066. - 69 rue de Badonviller. Parcelle(s) : CO278. Mise en conformité aux nouvelles normes d'accessibilité handicapés dans les ERP. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2013
Archives publiques
Cotes extrêmes : 93 W 866
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation