Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-V (boulevard). – Logements et locaux professionnels sur l'ancien site Berger Levrault, construction. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Présentation du contenu Décision de justice, correspondance. Date de l'unité documentaire 2011 Statut juridique Archives publiques Délai 50 ans Première année communicable 2062 Descripteurs Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Charles-V Cotes extrêmes : 955 W 174